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[Conférence] Marie-Pierre Maître "Industrie verte : quelles nouveautés réglementaires?"

Publié le : 06/09/2024 06 septembre sept. 09 2024
Droit public
Droit de l'environnement
Actualité du cabinet
Marie-Pierre Maître participera à la conférence d'actualité organisée par EFE Abilways en partenariat avec l'AAFT, le jeudi 10 octobre 2024 "Industrie verte  : quelles nouveauté...
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[Recrutement] Avocat(e) collaborateur(trice) en droit de l'urbanisme

Publié le : 03/09/2024 03 septembre sept. 09 2024
Droit public / Droit de l'urbanisme
Actualité du cabinet
Le cabinet Atmos Avocats recherche un(e) avocat(e) collaborateur(trice) en droit de l'urbanisme. Voir l'annonce sur le village de la justice ici  
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Le règlement européen pour une industrie zéro émission nette est publié

Publié le : 08/08/2024 08 août août 08 2024
Droit public
Le règlement européen pour une industrie « zéro net », imposant aux acheteurs et aux autorités concédantes des obligations en matière de développement durable et de résilience,...
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Simplification de certaines procédures environnementales

Publié le : 05/08/2024 05 août août 08 2024
Droit de l'environnement
La loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte a introduit plusieurs dispositions visant à accélérer et simplifier les procédures administratives applicables...
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