François Braud

François Braud accompagne de grands groupes industriels et des PME/PMI en droit public des affaires, droit de l’urbanisme et de l’environnement, principalement en contentieux

Depuis Janvier 2008, François Braud est avocat associé du cabinet ATMOS Avocats (anciennement dénommée Selarl Huglo Lepage et Associés jusqu’au 31 décembre 2017).

Formation

Titulaire d’un DEA de droit public, mention droit de l’environnement et droit de l’urbanisme (1998) et d’un DESS de contentieux de droit public (1999), il est également diplômé de l’Institut de Droit Public des Affaires (2000).

Domaines d’intervention

François Braud intervient en droit public des affaires, droit de l’urbanisme et droit de l’environnement, principalement en contentieux.

Ses compétences en matière d’urbanisme (contentieux des autorisations d’urbanisme et évolution des PLU, SCOT, montages contractuels…) ainsi qu’en droit de l’environnement (droit des installations classées, droit des déchets, droit des sites et sols pollués) lui permettant de conseiller aussi bien des professionnels, artisans ou industriels, notamment dans le secteur du traitement des déchets et de l’assainissement, que des promoteurs immobiliers, aménageurs ou des collectivités locales, en tenant compte des interactions entre ces différentes législations.

Son activité le conduit à défendre les intérêts de ses clients à l’occasion de contentieux en matière de droit public économique et notamment en matière de contrats publics (appel d’offres, référé précontractuel, recours Tarn et Garonne, résiliation, transaction, pénalités, travaux supplémentaires, exécution, baux emphytéotiques administratifs, cession foncière avec charge…).

Il accompagne des PME / PMI dans la vie quotidienne de leurs sites d’exploitation ou de production, en intégrant précisément les problématiques foncières et constructives dans le cadre de leurs relations avec les administrations locales et nationales.

Au-delà de sa compétence reconnue en contentieux de droit public, les services de François Braud sont appréciés en droit pénal pour des contentieux relatifs aux pollutions ou aux infractions en matière d’urbanisme. 

Publications

Co-auteur du Code de justice administrative (Ed. Lexis Nexis) et co-auteur du Code de l’environnement (Ed. Lexis Nexis), il a publié un grand nombre d’articles dans des publications juridiques spécialisées dans ses domaines de prédilection : 

• Départ du locataire et contraintes environnementales, Loyers et Copropriété – Février 2018, n° 2, p. 24
• Nouvelle condition pour appréhender le propriétaire d’un terrain comme détenteur des déchets présents, en attendant le décret, note sous CE 24 octobre 2014, n° 361231, Société Unibail-Rodamco, Gazette du Palais n° 7-8 des 7 et 8 janvier 2015, p. 21
• Rubrique de jurisprudence Urbanisme et environnement (Avril 2014 – Octobre 2014), BDEI n° 54 – Novembre 2014, p. 30

Enseignement et Interventions de formation

Chargé d’enseignement à Sciences Po (école urbaine – risque environnemental), il est également formateur en droit de l’urbanisme et droit de l’environnement pour des centres de formation reconnus (Elegia / CCI France / EFE).