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Alexandre Moustardier

Avocat associé du cabinet ATMOS Avocats (anciennement dénommée Selarl Huglo Lepage et Associés jusqu’au 31 décembre 2017), Alexandre Moustardier a développé depuis près de vingt-cinq ans une expertise spécifique en environnement industriel.

Alexandre Moustardier a initié l’ouvrage « Réflexe : contentieux administratif » aux Editions Lextenso, réalisé sous sa direction. Il est membre du comité de rédaction du Bulletin de Droit de l’Environnement Industriel (BDEI) (Wolters Kluwer). Co-auteur du Code de l’environnement (Ed. Lexis Nexis) et co-auteur du Code de justice administrative (Ed.
Lexis Nexis), Alexandre Moustardier est l’auteur de nombreuses publications en droit de l’environnement et a également co-rédigé des fascicules du JurisClasseur environnement. 

Domaines d’intervention et compétences spécifiques

Alexandre Moustardier participe à de nombreuses opérations dans le domaine des installations classées, de l’énergie, des déchets, des sols pollués, de l’urbanisme et de la construction, des transports et de l’aménagement urbain, ainsi que des énergies renouvelables.

En conseil comme en contentieux, il assiste ses clients, les conseille et les aide à anticiper en amont (montage administratif des opérations, audits de dossiers de demande d’autorisation ICPE ou de permis de construire, demandes de dérogations, relations avec les administrations concernées et accompagnement administratif, conseil sur des questions d’application de réglementation…) et en aval (gestion des contentieux administratifs, gestion des procédures civiles et pénales en droit de l’environnement, stratégies contentieuses…) leurs problématiques. Dans ce cadre, il intervient tout autant devant les juridictions administratives, civiles ou pénales qu’en arbitrage ou en médiation.

Alexandre Moustardier a participé à de nombreuses opérations de cessation d’activité tant du point de vue du montage, avec les bureaux d’études, du dossier de cessation d’activité, que de la finalisation des opérations de dépollution. Il gère également avec les bureaux d’études les opérations de dépollution et de réhabilitation de site suite à une pollution historique ou un incident ou accident.

Intervenant régulièrement pour des groupes internationaux, Alexandre Moustardier peut gérer des opérations d’acquisitions ou de cessions en français comme en anglais, et participer tant aux due diligences qu’à la rédaction des clauses environnementales notamment dans les contrats liés à ces opérations.

Alexandre Moustardier participe également régulièrement directement pour ses clients ou avec des notaires sur des opérations de cessions de sites industriels pour la sécurisation et la rédaction des clauses environnementales.

Il est intervenu pendant les 13 années de procédures auprès des collectivités dans le procès de l’Erika et maîtrise donc la gestion des procès de grande dimension.

Publications

Co-auteur du Code de l’environnement (Ed. Lexis Nexis) et co-auteur du Code de justice administrative (Ed. Lexis Nexis), Alexandre Moustardier est l’auteur de nombreuses publications en droit de l’environnement et a également co-rédigé des fascicules du JurisClasseur environnement. Il est membre du comité de rédaction du Bulletin de Droit de l’Environnement Industriel (BDEI) (Wolters Kluwer).

Alexandre Moustardier est Chevalier de l’Ordre National du Mérite.

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