Énergies renouvelables
Le Cabinet Atmos Avocats dispose d’une pratique pluridisciplinaire associant son expertise en droit de l’environnement et en droit de l’urbanisme, et d’une compétence reconnue dans l’accompagnement de projets EnR aux différents stades d’avancement : développement, réalisation, exploitation et démantèlement.
Les avocats du Cabinet apportent conseils et appui aux responsables et opérationnels. A ce titre, ils élaborent, proposent et négocient des contrats liés aux activités de leurs clients relatives aux énergies renouvelables et à la performance énergétique, pour des opérations alliant droit privé et droit public des affaires.
L’activité du Cabinet en matière de conseil et d’audit permet de garantir la sécurité juridique des opérations et des projets, dans un secteur où la gestion de précontentieux et contentieux est importante pour le développement des filières EnR : Photovoltaïque, énergie solaire, géothermie, biomasse…
Très présents dans le monde industriel, ils interviennent dans les contentieux devant les juridictions administratives, civiles et/ou pénales, opposant les industriels à l’Administration (sanctions administratives et pénales, recours indemnitaires…), aux associations de riverains ou de protection de l’environnement (recours contre les arrêtés d’autorisation, actions en réparation…), à d’autres industriels (ventes de sites…).
