Marie-Pierre Maître Avocate

Marie-Pierre Maître

Avocate aux Barreaux de Paris

& Bruxelles – Associée

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Marie-Pierre Maître

Marie-Pierre Maître accompagne de grands groupes industriels et des PME/PMI en contentieux mais également en conseil pour leurs projets et leur stratégie de développement, notamment dans leurs relations avec l’administration, leurs actions d’anticipation de la réglementation et leur mise en conformité réglementaire.

 

Avocate associée, Docteur en droit, Marie-Pierre Maître est responsable du bureau de Bruxelles et du pôle « Recherche et Veille juridique » du cabinet ATMOS Avocats (anciennement dénommée Selarl Huglo Lepage et Associés jusqu’au 31 décembre 2017).

 

Formation

Titulaire d’un DEA de droit public interne (1992) et d’un DEA de droit communautaire (1993), elle a obtenu son doctorat en droit communautaire en 2000 (mention très honorable – félicitations du jury – Paris II).

 

Spécialisation

Marie-Pierre Maître, qui exerce au Cabinet depuis 2001, est spécialiste du droit de l’environnement (mention de spécialisation obtenue en 2015). Elle est en outre membre du Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Technologiques (CSPRT) depuis 2015.

 

Domaines d’intervention

Ses domaines d’intervention couvrent tout le droit de l’environnement industriel, en particulier le droit des installations classées et des déchets. Elle conseille ses clients en matière de gestion des sites et sols et sur les risques industriels : PPRT, déchets…

 

Ses compétences sont également reconnues en droit des produits chimiques et matières dangereuses (REACH, Rohs, radionucléides, amiante, nanomatériaux…) et en droit des énergies renouvelables (biomasse, éolien, méthanisation…).

 

Elle développe des stratégies contentieuses devant les juridictions administratives en matière d’environnement ou encore en matière civile et/ou pénale de l’environnement.

 

Elle accompagne ses clients dans la sécurisation de leurs projets (demandes d’autorisation ICPE, dérogations espèces protégées, dossiers de défrichement…), les assiste dans la conception juridique de ces projets, accompagne les pétitionnaires face à l’administration.

 

Elle réalise des audits HSE fusions/acquisitions, rédige les clauses (achat/vente, clause de garantie…).

 

Outre le droit national, elle travaille également en droit de l’Union européenne et en droit comparé de l’environnement.

 

Elle réalise un accompagnement juridique en vue d’actions de lobbying pour une évolution du droit européen et national.

 

Elle accompagne d’un point de vue stratégique et juridique les entreprises pour leur mise en conformité réglementaire et leur démarche de certification ISO 14 001, OHSAS 18 001, réalise des référentiels réglementaires personnalisés et des audits de conformité réglementaire, des veilles stratégiques, juridiques et réglementaires en environnement, santé et sécurité au travail, sécurité sanitaire, produits.

 

Les secteurs d’activité de ces clients sont notamment : aéronautique/aérospatiale, traitement de surface, gestion des déchets, logisticiens, transporteurs, agroalimentaire, télécommunications, énergéticiens….

 

Publications

Co-directeur et co-auteur du Code de l’environnement (Ed. Lexis Nexis), co-auteur du Code de justice administrative (Ed. Lexis Nexis), elle dirige une chronique de jurisprudence de droit de l’environnement publiée dans la Gazette du Palais.

 

Elle est membre du comité de rédaction des revues Energie-Environnement-Infrastructures (Ed. Lexis Nexis), Environnement & Technique (Cogiterra Ed.), Bulletin de Droit de l’Environnement Industriel (BDEI) (Wolters Kluwer).

 

Outre de grands ouvrages reconnus dans leur domaine (« Installations Classées – Guide juridique de la demande d’autorisation d’exploiter » (SAP) co-rédigé avec Me Gwendoline Paul ; « REACH : Industriels faites-vous ce qu’il faut ? » (SAP) co-rédigé avec Elena Miteva ; Fascicule REACH (Ed. Lexis Nexis) Juillet 2017 – Co-rédigé avec Me Elise Merlant), Marie-Pierre Maître rédige de nombreux articles de doctrine dans ses domaines de prédilection :

 

– « Décryptage de l’autorisation environnementale » Energie-Environnement-Infrastructures n° 5 – Mai 2017, p. 11 (avec Ida Empain),

 

« Financement des énergies renouvelables et démonstration des capacités financières : un mariage impossible ? » www.actu-environnement.com du 11 juillet 2016 (avec Elise Merlant)

 

– « Comment sortir un déchet du statut de déchet ? » Energie-Environnement-Infrastructures n° 3 – Mars 2016, p. 54,

 

– « Economie circulaire : notre droit est-il à la hauteur de nos ambitions ? » Energie-Environnement-Infrastructures n° 10 – Octobre 2015, p. 40 (avec Blandine Berger).

 

Marie-Pierre Maître est en outre souvent interviewée dans la presse économique.

Ex : « Les coproduits demeurent des objets juridiquement non identifiés » (Les Echos 8 décembre 2016)

 

Enseignement et Interventions de formation

Enfin, ancienne chargée d’enseignement à l’Université Paris VIII et à l’Ecole Centrale (Paris), elle forme notamment les inspecteurs des installations classées en droit des déchets dans le cadre de l’IFORE, et intervient dans de nombreux colloques ou formations organisés par EFE, DII, Elegia, l’Ecole des Ponts, le CNPP en droit de l’environnement (Installations classées, sols pollués, études d’impact) et en droit de la santé et sécurité au travail.

 

Ex. EFE 8 juin 2017 : Journée d’étude sur l’autorisation unique environnementale.

 

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