Marie-Pierre Maître

Marie-Pierre Maître intervient en droit de l’environnement industriel et en santé sécurité au travail tant en conseil qu’en contentieux.

Elle accompagne de grands groupes industriels et des PME/PMI  dans le cadre de leurs projets et leur stratégie de développement, notamment dans leurs relations avec l’administration, leurs actions d’anticipation de la réglementation et leur mise en conformité réglementaire.

Associée Gérante du cabinet ATMOS Avocats, elle est avocate aux Barreaux de Paris et Bruxelles.

Formation

Titulaire d’un DEA de droit public interne (1992) et d’un DEA de droit communautaire (1993), elle est Docteur en droit (mention très honorable – félicitations du jury – Paris II).

Spécialisation

Marie-Pierre Maître, qui exerce au Cabinet depuis 2001, est spécialiste du droit de l’environnement (mention de spécialisation obtenue en 2015). Elle est en outre membre du Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Technologiques (CSPRT) depuis 2015.

Domaines d’intervention

Ses domaines d’intervention couvrent tout le droit de l’environnement industriel, en particulier le droit des installations classées et des déchets. Elle conseille ses clients en matière de gestion des sites et sols et sur les risques industriels : PPRT, déchets…

Ses compétences sont également reconnues en droit des produits chimiques et matières dangereuses (REACH, Rohs, radionucléides, amiante, nanomatériaux…) et en droit des énergies renouvelables (biomasse, éolien, méthanisation…).

Elle développe des stratégies contentieuses devant les juridictions administratives en matière d’environnement ou encore en matière civile et/ou pénale de l’environnement.

Elle accompagne ses clients dans la sécurisation de leurs projets (demandes d’autorisation ICPE, dérogations espèces protégées, dossiers de défrichement…), les assiste dans la conception juridique de ces projets, accompagne les pétitionnaires face à l’administration. Elle les aide également à respecter leurs obligations en terme d’information du public, participation du public (enquêtes publiques), concertation préalable (débat public) …

Elle réalise des audits HSE fusions/acquisitions, rédige les clauses (achat/vente, clause de garantie…), contrat de bail…

Outre le droit national, elle travaille également en droit de l’Union européenne et en droit comparé de l’environnement.

Elle réalise un accompagnement juridique en vue d’actions de lobbying pour une évolution du droit européen et national.

Elle accompagne d’un point de vue stratégique et juridique les entreprises pour leur mise en conformité réglementaire et leur démarche de certification ISO 14 001, OHSAS 18 001, réalise des référentiels réglementaires personnalisés et des audits de conformité réglementaire, des veilles stratégiques, juridiques et réglementaires en environnement, santé et sécurité au travail, sécurité sanitaire, produits.

Les secteurs d’activité de ces clients sont notamment : aéronautique/aérospatiale, traitement de surface, gestion des déchets, logisticiens, transporteurs, agroalimentaire, télécommunications, énergéticiens….

Publications

Co-directeur et co-auteur du Code de l’environnement (Ed. Lexis Nexis 2018 ), co-auteur du Code de justice administrative (Ed. Lexis Nexis 2017), elle dirige une chronique de jurisprudence de droit de l’environnement publiée dans la Gazette du Palais.

Elle est membre du comité de rédaction des revues Energie-Environnement-Infrastructures (Ed. Lexis Nexis), Environnement & Technique (Cogiterra Ed.), Bulletin de Droit de l’Environnement Industriel (BDEI) (Wolters Kluwer).

Elle est également auteur ou co-auteur de plusieurs ouvrages
« Economie circulaire : passez à l’action », Ed Législatives
«L’autorisation environnementale -s’approprier la réforme pour sécuriser ses projets » ouvrage collectif. (Ed. lexis Nexis)
« Installations Classées – Guide juridique de la demande d’autorisation d’exploiter » (SAP)
« REACH : Industriels faites-vous ce qu’il faut ? » (SAP
Fascicule REACH (Ed. Lexis Nexis)

Marie-Pierre Maître rédige de nombreux articles de doctrine dans ses domaines de prédilection :

• « Site à vocation industrielle : quels leviers vers une zero artificialisation ? », BDEI n°95 septembre 2021 (avec Alexandre Moustardier) 
• « Les apports de la loi ASAP en droit de l’environnement et de l’urbanisme », Actes pratiques et ingénierie immobilière, n° 2, avril 2021 
• « Les modifications de la règlementation applicable aux entrepôts », BDEI n° 90, décembre 2020 (avec Stéphanie Lebozec) 
• « Droit de dérogation du Préfet : portée et mise en œuvre du décret du 8 avril 2020, BDEI n° 88, juillet 2020 (avec Philippe Garro) 
• « Le sous-produit : une alternative au tout déchet?» BDEI juin 2018; p.39
• « Décryptage de l’autorisation environnementale » Energie-Environnement-Infrastructures n° 5 – Mai 2017, p. 11 (avec Ida Empain),
• « Financement des énergies renouvelables et démonstration des capacités financières : un mariage impossible ? » www.actu-environnement.com du 11 juillet 2016 (avec Elise Merlant)
• « Comment sortir un déchet du statut de déchet ? » Energie-Environnement-Infrastructures n° 3 – Mars 2016, p. 54,
• « Economie circulaire : notre droit est-il à la hauteur de nos ambitions ? » Energie-Environnement-Infrastructures n° 10 – Octobre 2015, p. 40 (avec Blandine Berger).

Marie-Pierre Maître est parfois interviewée dans la presse économique.

Ex : « Les coproduits demeurent des objets juridiquement non identifiés » (Les Echos 8 décembre 2016)
 

Enseignement et Interventions de formation

Enfin, ancienne chargée d’enseignement à l’Université Paris VIII et à l’Ecole Centrale (Paris), elle forme notamment les inspecteurs des installations classées en droit des déchets dans le cadre de l’IFORE, et intervient dans de nombreux colloques ou formations organisés par EFE, DII, Elegia, l’Ecole des Ponts, le CNPP en droit de l’environnement (Installations classées, sols pollués, études d’impact) et en droit de la santé et sécurité au travail.

Ex : ELEGIA 14 octobre 2021 : Journée d’actualité des ICPE