Historique
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Loi climat: objectif réduire les émissions européennes de 90 % à l’horizon 2040
Publié le : 25/02/2026 25 février févr. 02 2026Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalÀ la suite d’un vote du PE, l’UE devra réduire ses émissions de gaz à effet d...Source : www.europarl.europa.eu
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Le fonds friches et les mesures de recyclage du foncier
Publié le : 04/02/2026 04 février févr. 02 2026Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalAprès la crise sanitaire de 2020, la nécessité de relancer l’économie en sout...Source : www.ccomptes.fr
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Les travaux d’effacement d’un barrage suspendus à Aigurande
Publié le : 10/09/2025 10 septembre sept. 09 2025Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalUn contentieux portant sur la nature juridique des travaux engagés par la féd...Source : www.lemag-juridique.com
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Objectif d’émissions pour 2040 : où va la politique climatique de l’UE ?
Publié le : 23/07/2025 23 juillet juil. 07 2025Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalL’UE semble s’éloigner progressivement de ses objectifs écologiques au profit...Source : europeannewsroom.com