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LE SOUS-PRODUIT, UNE ALTERNATIVE AU « TOUT DÉCHET » ?

LE SOUS-PRODUIT, UNE ALTERNATIVE AU « TOUT DÉCHET » ?

Publié le : 29/06/2018 29 juin juin 06 2018
Actualité du cabinet

Le sous-produit, une alternative au « tout déchet » ?

Article rédigé par Marie-Pierre Maître, avocat associé du cabinet ATMOS Avocats

paru dans le Bulletin de Droit de l’Environnement Industriel (BDEI) n° 75 – Juin 2018, p. 39

Le sous-produit, ni tout à fait produit, ni intrinsèquement déchet, est le parent pauvre de notre droit des déchets en ce que, ni son contour, ni son régime, ne sont clairement précisés, alors que le potentiel de cette notion est grand dans un monde empreint d’économie circulaire où l’interprétation extensive de la notion de déchet n’a plus véritablement sa place.
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