15 Mar Naufrage du Grande America : 20 ans après l’Erika, une nouvelle pollution pour la côte atlantique ?

Les pollutions marines du littoral français se répètent avec une fréquence quasi inexorable. Le renforcement des obligations de sécurité liées au transport maritime ne suffit pas à endiguer les conséquences d’un flux toujours plus important devant notre façade maritime. L’année 1999 s’est achevée avec le naufrage...

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18 Oct Alexandre Moustardier aux 4èmes Rencontres Franco-Chinoises du Droit et de la Justice

[Conférence] Alexandre Moustardier intervenait de nouveau cette année à Pékin aux 4èmes Rencontres Franco-Chinoises du Droit et la Justice. Cet événement, organisé par l’Ambassade de France, permet, pendant deux jours, des échanges entre de nombreuses personnalités françaises et chinoises intervenant dans le domaine de l’environnement...

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14 Sep Chronique de jurisprudence de droit de l’environnement – Gazette du Palais

Chronique de jurisprudence de droit de l'environnement parue à la Gazette du Palais n°28 DU 31 Juillet 2018, p.27 Sous la direction de Marie-Pierre Maître Notre chronique de jurisprudence porte sur l'actualité du premier semestre 2018. Sur le plan des principes, le Conseil d’État précise qu'en matière d'éoliennes,...

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