Santé & Environnement

A PROPOS DU DROIT DE LA SANTÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT

Le droit de l’environnement ne peut être abordé de façon pleine et entière sans envisager le droit de la santé. L’application du principe de précaution prend ici tout son sens.

Le Cabinet Atmos Avocats a une grande compétence sur tous les sujets qui touchent à l’axe santé environnement.

Amiante, métaux lourds, dioxines, polluants organiques persistants, produits cancérigènes mutagènes et reprotoxiques sont des domaines parfaitement maîtrisés par le cabinet qui peut ainsi assister ses clients pour les aider à respecter la réglementation et anticiper les risques de responsabilité futurs.

Les principes de précaution et de prévention, le respect de la nature doivent inciter les acteurs industriels à développer une chimie verte.

Le cabinet Atmos Avocats est en mesure de les accompagner et les aider à en comprendre les contraintes d’ordre juridique ainsi que les mesures d’incitation dont ils pourraient éventuellement bénéficier.

De plus la chimie verte est aujourd’hui une chimie végétale. Elle pose donc des questions non seulement en termes de fabrication de produits mais également en termes d’utilisation de la matière première.

Le cabinet est à même d’assister les entreprises dans cette nouvelle démarche, et d’identifier l’éventuelle responsabilité de l’entreprise du fait de ces nouveaux produits.

Depuis longtemps, le cabinet Atmos Avocats travaille aux cotés des agriculteurs biologiques pour défendre le cahier des charges, défendre le droit d’obtention des variétés anciennes, la pollution par les pesticides et les OGM.

L’instauration de l’action de classe (class action) en droit de l’environnement ouvre de nouvelles perspectives de contentieux auxquels sont préparés les avocats du Cabinet Atmos Avocats.

En l’absence d’une réglementation précise, le Cabinet Atmos Avocats est en mesure d’assister ceux de ses clients qui recourent aux nanoparticules ou aux nanomatériaux pour gérer les questions de responsabilité dans le temps à la fois des producteurs et des utilisateurs.

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