22 Mar [Enquête] Pollution industrielle : comment retrouver le coupable?
Enquête diffusée dans le journal télévisé de 20h de TF1 le vendredi 8 Mars 2019 Interview de François Braud Voir la vidéo (passage vers 3'39 mn- 4'12mn)...
15 Mar Naufrage du Grande America : 20 ans après l’Erika, une nouvelle pollution pour la côte atlantique ?
Les pollutions marines du littoral français se répètent avec une fréquence quasi inexorable. Le renforcement des obligations de sécurité liées au transport maritime ne suffit pas à endiguer les conséquences d’un flux toujours plus important devant notre façade maritime. L’année 1999 s’est achevée avec le naufrage...
11 Mar Appréciation souple du régime de passation d’un marché avec une SEMOP
Posté à 15:53h
dans Actualités du cabinet
Par une décision du 8 février 2019 (req. n°420296), le Conseil d’État a fait preuve de pragmatisme en admettant que l’actionnaire principal se substitue provisoirement à la SEMOP, en cours de constitution, pour signer le marché et en jugeant que les statuts et le pacte...
27 Nov Marie-Pierre Maître sur la cession de l’ex-site Chaffoteaux et Maury
Marie-Pierre Maître, avocate associée gérante au sein du cabinet Atmos Avocats a accompagné son client Ariston Thermo Group sur la cession de l'ex site Chaffoteaux et Maury. Voir l'article ...
22 Nov Alexandre Moustardier invité de Yves Calvi
Posté à 12:05h
dans Actualités du cabinet
Alexandre Moustardier était l'invité de Yves Calvi dans l'émission "L'info du vrai" du 21 Novembre : "Le climat, la faute à ...